Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BARBETTE Jacques

Numéro de dépôt :
1423207
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/1997
Marque figurative de BARBETTE Jacques

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 1987 par BARBETTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARBETTE Jacques, domicilié(e) LA GAUTHIERE, 13400 AUBAGNE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423207.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 1997.

BARBETTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CONFI-TRADI FRANCE COTE D'AZUR , FRUCTI-LUX FRANCE COTE D'AZUR


BARBETTE Jacques - LA GAUTHIERE, 13400 AUBAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Fruits conservés, secs ou cuits;gelées, confitures;compotes et dérivés;recettes et mélanges à base de fruits et / ou de miel;Fruits au sirop;miel;produits à base de fruits pour: confiserie, patisserie, nappage, glaces, condiments, sauces, vinaigres et dérivés; plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.